Conditions Générales de Vente 

US Tyrosse Handball

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par l’association “USTHB” auprès d’acheteurs non professionnels dénommés “Licenciés ou Licenciées” qui signifie que le licencié est majeur ou est représenté par l’un de ses représentants légaux au sein des présentes CGV.

Dans le cadre de la vente de Textile et accessoires du club de Handball, l’association USTHB propose une vente de textile et accessoires en rapport avec le sport pratiqué : le Handball.

Afin de pouvoir commander, des articles sont proposés à la vente à distance (commande uniquement sur le site https://www.kalisport.fr)

Les présentes CGV précisent notamment les conditions d’achat immédiat, de paiement ou de livraison des articles commandés.

Les ventes des articles présent sur le site internet de référence, s’entendent dans la limite des stocks disponibles.

Les présentes CGV s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.

Ces CGV sont systématiquement communiquées à tout Licenciés ou Licenciées, préalablement à l’achat immédiat et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le Licencié déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande, étant précisé que le paiement emporte leur acceptation.

En effectuant leur commande, les Licenciés déclarent avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente.

Il a également pris connaissance et accepté les conditions de vente : aucun retour n’est possible après réception de votre commande : merci de bien vouloir consulter le guide des tailles indiqués pour chaque article avant de valider et régler votre commande.

2 moyens de paiements sont acceptés, la commande sera délivrée uniquement si le paiement est bien validé par la trésorerie du club.

1. Chèque à l’ordre de l’USTHB.
2. Espèces (prévoir l’appoint, nous ne détenons pas de caisse, ni d’espèces).

Ces Conditions Générales de Vente peuvent faire l’objet de modifications ultérieures, si besoin.

Article 1 : Conditions Générales

Les articles vendus sur le site ne sont ni repris, ni échangés sauf article défectueux lors de la livraison, ni remboursés en cas de perte ou de vol. Leur revente en dehors du club et/ou dans le but de générer une marge est strictement interdite.

Il appartient aux Licenciés de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

L’association n’a pas vocation à vendre des articles de sport, mais uniquement à des particuliers, pour leurs besoins sportifs dans le cadre de leur pratique en loisirs du Handball. Le vendeur se réserve donc le droit de refuser les achats par un même Licencié d’articles en quantités importantes et estimées anormales.

La direction se réserve la possibilité de modifier les tarifs pratiqués si leur partenaire Intersport St Paul Les Dax (40), venait à augmenter ses tarifs au cours de l’année.

Le Club USTHB propose une gamme définie avec son partenaire historique, il est interdit de passer en direct avec Intersport St Paul les Dax – Service club et collectivités. Si vous avez des besoins spécifiques, merci d’adresser un mail au club 6040002@ffhandball.net afin de nous solliciter.

Article 2 : Tarifs

Les prix des articles billets sont indiqués en euro, €, Toutes Taxes Comprises, TTC, incluant les frais de traitement de la réservation. Les articles ne comportent pas de frais de livraison.

Article 3 : Réservation en ligne uniquement

Les commandes se réalisent UNIQUEMENT par le biais du site internet fourni aux adhérents. Les bons de commande papiers, par sms, mail, etc… sont STRICTEMENT interdits.

Le mode de paiement choisi lors de la commande doit être respecté et honoré par le Licencié. Aucun paiement par CB n’est accepté par le club à ce jour.

Il se peut que sur certains articles, le stock ne soit pas suffisant, et donc générer des retards de livraison ou annulation de l’une des références, vous serez informés par mail dans les meilleurs délais.

Lors de votre réservation, la page “mon panier” est un récapitulatif de ce que vous êtes en passe de commander. Cette page ne vous informe que sur la commande en cours. Cette page ne constitue pas une preuve de réservation ferme. La commande n’est définitive qu’une fois le paiement reçu et validé par le club USTHB.

Il n’y a pas de frais de ports appliqués aux licenciés, les articles commandés sont à venir retirer au club house sur des dates communiquées en amont.

Si votre commande reste en stock plus de 40 jours au Club USTHB, et sans nouvelles de votre part, nous la remettrons en vente au sein du club USTHB, sans remboursement possible

Le club USTHB ne peut être tenu responsable des erreurs commises par l’acheteur lors de sa commande (coordonnées, e-mail, erreur de taille, erreur de frappe sur le prénom floqué, etc…). Il est obligatoire de consulter le tableau des tailles fourni avec les photos de chaque article avant de valider votre commande.

Vous recevrez un e-mail confirmant l’achat de vos articles 1 fois par mois (fin de chaque mois). Cet e-mail tient lieu de preuve d’achat. Nous vous invitons donc à consulter votre messagerie électronique, à sauvegarder et conserver précieusement le mail de confirmation. En cas de non-réception de cet e-mail, vérifiez votre filtre antispam puis contactez-nous par mail 6040002@ffhandball.net pour toute demande.

Article 4 : Modification ou annulation d’une commande

Vous pouvez modifier vos commandes avant le 20 de chaque mois si vous la passez avant le 20 du mois en cours, sinon merci de vous rapprocher du secrétariat par mail DE TOUTE URGENCE au 6040002@ffhandball.net.

Toute annulation totale d’une commande doit être notifiée par mail immédiatement au 6040002@ffhandball.net.

Article 5 : CNIL

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé en nous écrivant à l’adresse suivante en indiquant vos nom, prénom et adresse complète :

CLUB USTHB – 9 rue du Gymnase du Midi 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse.

Article 6 : Droit applicable

Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français.

Article 7 : Règlement des différends

Tout litige relatif à la validité, l’interprétation, l’exécution, la résiliation des présentes, relève des tribunaux français dans les conditions de droit commun.

En présence d’un conflit avec l’association, outre le recours juridictionnel, le licencié peut recourir à une médiation conventionnelle (notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles) ou à tout mode alternatif de règlement des différends.